Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDANCES SPIRITUEUX
Fédération Française des Spiritueux, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3990178
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2023
TENDANCES SPIRITUEUX de Fédération Française des Spiritueux

Présentation de la marque TENDANCES SPIRITUEUX

Déposée le 12 mars 2013 par Fédération Française des SpiritueuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TENDANCES SPIRITUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est Fédération Française des SpiritueuxTODO domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Spiritueux, Mme Decoeur-Michel Myriam domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque TENDANCES SPIRITUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDANCES SPIRITUEUX est expirée depuis le 12 mars 2023.

Fédération Française des Spiritueux a également déposé les autres marques suivantes : Les Spiritueux Fédération Française des Spiritueux , SPIRITOURISME.COM , TENDANCE SPIRITUEUX


Fédération Française des Spiritueux, Syndicat professionnel - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Fédération Française des Spiritueux, Mme Decoeur-Michel Myriam - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617770 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.